Mentions Legales
Mentions légales du site internet SOLEBAIN
Directeur de la publication : Estelle ROELANDT
Solebain
* RCS Dunkerque 481 438 190
* SIRET 481 438 190 000 11
* TVA Intracommunautaire FR 05 481 438 190
* SARL au capital de 8000€
Siège Social: rue du Lac, 59380 ARMBOUTS-CAPPEL – 03 28 25 12 50
Réalisation du site internet
Création graphique et création du site internet Aidoweb
18 digues level
59820 GRAVELINES
Nord Pas-de-Calais
FRANCE
06 32 80 59 68
Site internet : http://www.aidoweb.net/
Hébergement
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
08 203 203 63
Déclaration à la CNIL
En cours d’obtention.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Seule notre société ou association est destinataire des informations que vous lui communiquez. Pour l’exercer, adressez-vous à : contact[at]solebain[point]fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site solebain.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La violation des droits d’auteur est un délit de contrefaçon, passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.
